Séance du samedi 13 décembre

Monsieur le Maire tient le Conseil municipal informé de l’avancement de l’étude du dossier relatif à l’enfouissement des réseaux, route de la Mare, route de la Boissière (de la rue de la Pompe à la route des Roches) et éventuellement route de Grandchamp (carrefour route de Grandchamp/Paincourt – route de l’Epinette).

Monsieur le Maire tient le Conseil informé de la réunion qui doit avoir lieu le samedi 19 décembre prochain à 9 heures devant la propriété de Monsieur Le Tinevez, route de la Boissière, afin de remédier au problème d’inondations en cas de fortes pluies.

Le Conseil municipal remercie Mesdames Jouglain et Rajau de leur participation à la réunion de la CCPH et des informations qu’elles ont rapportées concernant le SPANC et le PLUi.

Le Conseil municipal remercie la Commission du PLU des informations données quant à l’évolution de l’élaboration du PLU.

Monsieur le Maire tient le Conseil municipal informé des problèmes relatifs à l’école.

Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la Convention relative aux modalités de recouvrement de la contribution des communes au SDIS des Yvelines (Service Départemental d’Incendie et de Secours).

Monsieur le Maire tient le Conseil municipal informé de la situation du personnel communal.

Madame Jouglain est désignée pour suivre le projet de mutualisation d’achat, par le SIAPER, de matériel alternatif aux produits phytosanitaires.

Monsieur le Maire tient le Conseil municipal informé de la prévision budgétaire concernant le SILY.

Monsieur le Maire tient le Conseil municipal informé de la subvention de 35 967 € accordée pour l’exercice 2013 (Fond Départemental de Péréquation des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement sur les mutations).

Monsieur le Maire tient le Conseil municipal informé de la prescription par la commune de Grandchamp de l’élaboration d’un PLU.

Madame Rajau rend compte au Conseil municipal de la teneur de la réunion qui s’est tenue le 3 décembre dernier au SITER.