Nombre de conseillers
en exercice = 11
présents = 9
votants = 9

L’an deux mil vingt-quatre, le 21 juin à 18 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni, sous la présidence de M. COURTEAUD MARC, Maire.

Étaient présents : Mesdames JOUGLAIN, RAJAU, Messieurs COURTEAUD, BERLAND, CABARET, DU PELOUX CHEVAUSSET, GLUCKMAN, LELAIDIER

Absent excusé : Monsieur MENTHILLER :

Absente non-excusée : Madame RESTIN-MICHEL,

 Secrétaire : Madame JOUGLAIN

Après relecture et approbation par le secrétaire de séance Monsieur le conseiller BERLAND, adoption à l’unanimité du compte rendu du conseil municipal du 25 mai 2024.

Travaux communaux :

Décision à l’unanimité de rendre conforme le regard recueillant les eaux de ruissellement au niveau du 4 route de la pompe pour un montant de 1 390€ HT (devis Hilt n°55).

Fauchage des bords de route par la CCPH les 24 et 25 juin 2024.

Fonds Départemental de péréquation :

La commission permanente du conseil départemental du 24 mai 2024 a accepté d’allouer à la commune, la somme de 55 139€ au titre de l’exercice 2024.

Élections législatives :

Tableau des permanences à assurer pour les élections législatives les 30 juin et 7 juillet 2024.

Sécurité routière :

En raison des résultats provenant des deux poses du radar installées route de La Boissière d’abord au niveau du chemin des Sainfoins, puis au niveau du n°12.

Le conseil municipal à l’unanimité décide de solliciter l’avis de la sécurité routière sur la nécessité d’installer un système de ralentissement et si nécessaire sur l’endroit exact le type d’installation.

Energie renouvelable :

Une étude est en cours en vue d’une installation de panneaux photovoltaïques sur le garage de la commune (sur un ou sur les deux versants, élagage des arbres…).

Cette installation si elle est réalisée pourrait permettre d’alimenter en éclairage la Mairie, la salle polyvalente, tous les bâtiments affectés à l’école et à la bibliothèque.

Une décision sera prise au vu du résultat de l’étude pour laquelle une première réunion technique est prévue le 28 juin 2024.

Cinéma Yvelines :

Le conseil municipal a pris acte et accepté l’offre du Département des Yvelines d’une séance cinématographique qui aura lieu le 15 février 2025 dans la salle communale.

Tous les habitants de La Hauteville seront conviés à assister à cette séance dont les modalités seront communiquées en temps voulu.

Numérotation de parcelles :

Le conseil vote à l’unanimité une nouvelle numérotation des parcelles 495 et 496 rue de la pompe à la suite de la division de la parcelle initiale A 109.

La parcelle 495 portant le n° 4 bis ;

  496 portant le n° 6.

Marché de fourniture d’électricité :

Le conseil municipal à l’unanimité décide d’adhérer au groupement organisé par la CCPH pour la consultation concernant l’étude d’un marché de fourniture d’électricité.

Ecole :

Le conseil d’école réuni le 14 juin à 18h15 à envisager pour l’année scolaire 2024-2025, un voyage scolaire dont le coût serait de l’ordre de 15 000€.

Le conseil municipal à l’unanimité a décidé pour les enfants de La Hauteville d’une participation, pour chaque enfant, à hauteur de 200€.

Une décision est attendue dans le même sens de la part de la commune de Grandchamp et du Tartre-Gaudran.

L’effectif scolaire pour l’année 2024-2025 se situe à 45 élèves.

La fête de l’école aura lieu le 28 juin à 16h30 dans la cour de l’école.

Archivage :

La première partie de la campagne d’archivage des documents et divers actes de moins de 10 ans restant dans les locaux de la Mairie est terminé.

Une deuxième campagne sera organisée pour l’année 2025.

Les documents municipaux les plus anciens seront archivés au centre des archives départementales.

Eglise :

Un accord est intervenu pour la restauration des statuettes de l’église et la réparation de la toile située au fond de l’église derrière l’autel.

Les travaux concernant la toile sont prévus pour 2025.

Le 14 juillet 2024 :

Dimanche 14 juillet place du village à partir de 21h30 la retraite aux flambeaux suivie à 23h par le feu d’artifice.

SIAPER :

Madame Jouglain représentante avec Monsieur Berland de la commune au SIAPER fait part au conseil municipal de l’offre de ce syndicat (des eaux) d’offrir à la commune de La Hauteville, une subvention de l’ordre de 800€ convertible en un achat d’arbres fruitiers ou d’ornements.

Á l’unanimité le conseil municipal accepte cette offre et remercie le SIAPER.

Le choix des arbres et de l’emplacement où ils seront plantés, feront l’objet d’une décision sur l’avis de Madame Jouglain de Monsieur Berland et de Madame Rajau, lors de la prochaine séance du conseil municipal.

La séance est levée à 19h00.