L’an deux mil vingt- six, le 30 mai à 18 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni, sous la présidence de M. COURTEAUD MARC, Maire.

Étaient présents : Mesdames JOUGLAIN, FITOUSSI, RETSIN, 

Messieurs, COURTEAUD, GLUCKMAN, MENTHILLER,

Absents excusés : Mesdames RAJAU, DE TOCQUEVILLE, Messieurs du PELOUX, BERLAND, LELAIDIER

Secrétaire : Mme RETSIN Emilie

Rénovation énergétique.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commune est toujours dans l’attente, auprès de la CCPH (Comité de commune du pays houdanais) concernant la mutualisation des travaux de rénovation des bâtiments communaux.

Travaux communaux.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal, de l’installation des deux panneaux STOP, sur la route de La Boissière.

Ecole.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la validation du devis de la société SALLIOT, d’un montant de 12 464,00 € HT, relatif à la réfection de la toiture de la salle des maîtres. Les travaux seront programmés soit en juillet, soit en septembre.

Les travaux seront pris en charge par le SIRECE (Syndicat intercommunal pour la rénovation de l’église, du cimetière et de l’école). Monsieur le Maire informe également le conseil municipal du dépôt d’une demande de subvention auprès du Département.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la réception d’un courrier de l’Éducation nationale indiquant qu’aucune suppression de classe n’est envisagée pour la rentrée 20262027.

PLU Plan local de l’urbanisme.

Monsieur le Maire informe de la réunion qui s’est déroulée le mercredi 20 mai avec le bureau CODRA qui a été mandaté par la CCPH (Comité de commune du pays houdanais) pour la mise en équation du PLU de la commune avec le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale).

L’intervention du CAUE 78 lors d’un prochain conseil municipal sera programmée afin que son représentant présente les modalités selon lesquelles le CAUE 78 (conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) pourrait accompagner la commune dans son projet de modification du plan communal d’occupation des sols.

Monsieur Menthiller propose que le conseil travaille sur la lecture du PLU afin de mieux l’appréhender en vue de sa révision ou de sa modification, si celleci s’avère nécessaire.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commune fait l’objet d’une procédure devant le tribunal, à la suite d’un litige lié à une construction.

New Deal couverture téléphonique.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que, suite au rapport de l’État concernant l’amélioration de la couverture réseau et à l’analyse des zones blanches réalisée par la société SFR, un projet d’installation d’une antenne sur le terrain des sports est actuellement à l’étude.

Défibrillateur.

Monsieur le Maire confirme la participation de 20 personnes à la formation à l’utilisation du défibrillateur, organisée par la société SCHILLER le samedi 13 juin, de 9h30 à 11h.

Situation financière

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la trésorerie de la commune s’élève à 577 500€.

Monsieur MENTHILLER a présenté les différentes restitutions comptables et financières relatives à l’exercice 2024, suite à la transmission par la DGFiP du document portant sur la valorisation fiscale et financière, accompagné d’un état de synthèse.

CCID commission communale des impôts directs.

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal du renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) à la suite des élections municipales. Une liste de 24 administrés sera transmise à la DGFiP, afin que 12 d’entre eux soient retenus pour siéger au sein de la commission.

SIAEP

Le Maire informe le Conseil municipal de la visite des représentants du SIAEP, lesquels demandent que la commune rappelle à ses administrés l’interdiction de remplir les piscines ou tout autre point d’eau les vendredis, samedis et dimanches durant toute la période estivale.

Questions diverses :

Monsieur le Maire rappelle les dates des futures manifestations de la commune.

• 13 juin Formation défibrillateur de 9h30 à 11h ;
• 13 juin Apéro dînatoire à partir de 18h ;
• 14 juillet retraite aux flambeaux -verre de l’amitié et feu d’artifice.

Le Maire informe le Conseil municipal que la visite des Moulineaux, qui s’est déroulée le 3 mai 2026, s’est révélée très conviviale. Il regrette toutefois que très peu de Hautevillois y aient participé.

Madame FITOUSSI demande si la commune perçoit la taxe de séjour depuis l’installation de locations de type Airbnb sur le territoire communal.

Une réponse sera apportée au prochain conseil.

Madame FITOUSSI demande si la commune de Grandchamp a répondu à la demande de subvention pour la bibliothèque, présentée lors de la dernière réunion du SIRECE. Monsieur le Maire indique qu’aucune réponse de la commune de Grandchamp n’est connue à ce jour.

Madame FITOUSSI informe le Conseil municipal de sa participation aux webinaires « Bois et Forêts » et du projet de forêt pédagogique. Elle rappelle que Madame DETOCQUEVILLE présentera plus en détail, lors du prochain conseil, les modalités de ce projet. Elle demande également si la commune adhère au CNPF (Centre National de la Propriété Forestière), dont la cotisation serait comprise entre 100 € et 150 € par commune.

Monsieur MENTHILLER informe que les poteaux chemin des champarts sont en mauvais état.

Madame RETSIN demande quelles seront les modalités de remplacement de Madame SaintPierre, ATSEM, durant son congé maternité. Monsieur le Maire indique qu’un remplacement interne est envisagé.

La séance est levée à 19h.