Séance du samedi 11 avril

Monsieur GUILLEMINOT, Société «EN PERSPECTIVE» a exposé au Conseil municipal les premières données relatives à la transformation du POS en PLU.

La prochaine réunion du Conseil municipal consacrée à la poursuite de cette étude du PLU aura lieu le samedi 30 mai 2015 à 18 heures.

Les membres du Conseil municipal sont invités à faire connaître par écrit leurs observations par rapport à ces premières données.

Une réunion publique est prévue le samedi 20 juin 2015 à 18 heures à ce sujet.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte l’adhésion au SIEED de Rambouillet Territoires, Communauté d’agglomération pour les communes de Gambaiseuil et Mittainville.

Le Conseil municipal; à l’unanimité, décide de l’attribution de l’indemnité de Conseil au trésorier Principal de Rambouillet pour l’année 2014 pour un montant de 352,08 €.

Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la Convention n°54-13-00037589 relative à l’enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques d’ORANGE sur la commune de La Hauteville (chemin de la Mare – route de la Boissière).

Le Conseil municipal, à l’unanimité, charge Madame SZYMCZYK d’étudier les possibilités d’accès à la Bibliothèque par un moyen d’élévation intérieur ou extérieur.