La Hauteville

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P.L.U.

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• Page de garde • Page de garde
• Sommaire • Sommaire
1.Délibérations et arrêtés 1.Délibérations et arrêtés
2. Rapport de présentation 2. Rapport de présentation
3a. PADD 3a. PADD
3b. Orientations d’aménagement et de programmation 3b. Orientations d’aménagement et de programmation
4. Règlement 4. Règlement
5.1 Zonage commune 5.1 Zonage commune
5.2 Zonage bourg 5.2 Zonage bourg
5.3 Zonage Epinette 5.3 Zonage Epinette
6.1 Liste et fiche des servitudes d’utilité publique 6.1 Liste et fiche des servitudes d’utilité publique
6.2 Plan des servitudes d’utilité publique 6.2 Plan des servitudes d’utilité publique
7.1 Liste et fiches des contraintes 7.1 Liste et fiches des contraintes
7.2 Plan des contraintes 7.2 Plan des contraintes
8.1 Annexes sanitaires – Notice technique 8.1 Annexes sanitaires – Notice technique
8.1.2 Plan des réseaux d’eau potable 8.1.2 Plan des réseaux d’eau potable
8.1.3 Plan des réseaux d’assainissement 8.1.3 Plan des réseaux d’assainissement
8.2 Annexes documentaires 8.2 Annexes documentaires
9.Avis des services 9.Avis des services
V13-zonage -appro – Standard V13-zonage -appro – Standard
Porté à connaissance Porté à connaissance

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OUVERTURE
- du mardi au vendredi, de 9H à 12H
- samedi de 9H à 11H
- sur Rendez-Vous

TEL : 01 34 85 02 06
mairie@lahauteville.fr
Place de la mairie
78113 la Hauteville

Prochains RDV

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Horaires de tontes

En semaine horaires libres
Samedi : 10h à 12 et 14h à 18h
Dimanche & jours fériés : 10h à 12h

tonte

 

 

 

 

 

Ramassage des Poubelles

ramassage poubelle Couvercles vert & jaune:
Vendredi matin

Déchets verts : Mardi matin, d'avril à décembre

Encombrants : sur rendez-vous, 2x par an et par foyer
S.I.E.E.D. 01 34 86 65 49

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